EQUITAS
Répondre à vos besoins en matière d'expertise animale
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QUI SOMMES NOUS
EQUITAS est un cabinet spécialisé dans les missions de Conseil et d’Expertise en matière animale et agro-alimentaire.
Sa vocation est de mettre à votre disposition une équipe de spécialistes permettant de résoudre tout problème impliquant un animal ou une production d’origine animale, à tout moment et en tout lieu.
Crée en 1989, EQUITAS fonctionne avec:
- Un siège unique :
- centralisant vos demandes = SIMPLICITE
- analysant les besoins spécifiques = STRATEGIE
- diligentant les mesures appropriées = RAPIDITE
- gérant directement les dossiers = EFFICACITE
- Un réseau d’Experts:
- consultants = QUALITE
- conventionnés, constatants = PROXIMITE
EQUITAS intervient dans quatre domaines spécialisés :
EQUITAS Département Hippique : pour les chevaux et autres équidés
EQUITAS Département Productions Animales : pour les animaux de rente
EQUITAS Département Animaux de Compagnie : pour les animaux de compagnie
EQUITAS Département Litiges Professionnels : pour les problèmes rencontrés par les professionnels
L'EXPERTISE ANIMALE
De la production d’hydrogène par le plancton marin destiné à alimenter les piles à combustibles du futur, aux performances athlétiques d’un cheval de sport, le monde animal se caractérise par une très grande diversité.
De par sa formation et la passion qui l’anime, le vétérinaire est l’interlocuteur privilégié du monde animal et de ses partenaires. Ses connaissances zootechniques, scientifiques, biochimiques, médicales et chirurgicales lui permettent d’appréhender chaque situation, d’en faire l’analyse, la synthèse et de proposer des solutions adaptées.
L’expertise animale nécessite les compétences animalières du vétérinaire et fait également appel à des compétences juridiques, réglementaires et économiques. La compréhension des marchés, la connaissance des différents codes (Code Civil, Code Rural, Code des Courses, Code des Assurances,...) et le suivi permanent de l’évolution de la jurisprudence, permettent au praticien de l’expertise animale de satisfaire les demandes de ses clients en leurs apportant les compétences techniques, juridiques, économiques et d'analyse du contexte dont ils ont besoin.
EQUITAS est une la structure originale qui est dotée des moyens humains et techniques qui lui permettent de mettre l'ensemble de ces compétences indispensables à la réalisation d'une prestation de qualité, à la disposition de toute personne (morale ou physique) ayant besoin d'un conseil ou d'une expertise dans l'univers spécifique et particulier de l'animal.
VOUS ETES
ASSUREUR
EQUITAS peut vous assister à chaque fois qu’un dossier concerne un animal ou une production agro-alimentaire animale.
ANALYSE DE RISQUE: Vous vous interrogez sur un domaine spécifique que vous pensez insuffisamment connaître.
EQUITAS étudie pour vous le domaine animal dans lequel vous souhaitez vous développer et vous conseille dans la production de produits d’assurance
EXPERTISE D’ENTREE EN GARANTIE : vous envisagez d’assurer un animal.
EQUITAS vous conseille en évaluant le risque à l’entrée en garantie, soit à l’aide de vos propres formulaires soit en utilisant des formulaires fruits de plus de 15 ans d’expérience.
EXPERTISE DE VALEUR : vous souhaitez vérifier la valeur des animaux assurés
EQUITAS réalise l’évaluation de la valeur d’un animal en fonction des critères objectifs que sont son âge, sa race, son sexe, ses origines, son utilisation, ses performances sportives ou zootechniques, son état physique et de l’évolution des marché.
INSTRUCTION DE SINISTRES:
EQUITAS mène les études et recherches utiles a l'expertise d'un sinistre sur pièces.
EVALUATION DES DOMMAGES:
EQUITAS évalue tous les types de dommages aux animaux ainsi que les pertes de production et les dommages aux matériels et infrastructures techniques.
EVALUATION DES PREJUDICES:
EQUITAS évalue tous les chefs de préjudices, qu’ils soient matériels ou immatériels, directs ou indirects, consécutifs ou non consécutifs.
EXPERTISE AMIABLE CONTRADICTOIRE:
EQUITAS organise les réunions d’expertises nécessaires à la gestion amiable des sinistres, dans le respect du contradictoire.
ASSISTANCE TECHNIQUE LORS DE PROCEDURES JUDICIAIRES:
En relation avec votre avocat, EQUITAS vous assiste techniquement et scientifiquement pour la défense de vos intérêts et de celle de vos assurés lors de procédures judiciaires.
Nos domaines d’intervention
L’assistance scientifique et technique en Dommages (Mortalité, Invalidité, Frais vétérinaires)
L’assistance scientifique et technique en Perte de Production
L’assistance scientifique et technique en Responsabilité Civile
L’assistance scientifique et technique en Défense-Recours ou Protection juridique
NOS SERVICES
EQUITAS peut répondre à tous vos besoins d’assistance technique et scientifique dans l’exercice de votre profession :
EXPERTISE LORS D’UNE TRANSACTION : en raison des dispositions de l’Ordonnance du 17 février 2005 relative à la garantie de conformité du bien vendu due par le vendeur professionnel au consommateur, vous ne pourrez vous protéger d’une éventuelle action en garantie, dont la prescription est de deux années, qu’à la condition d’apporter la preuve de l’état de santé de l’animal au moment de la vente.
EQUITAS réalise pour vous une expertise de l’animal objet du projet de transaction ou peut vous donner un avis sur pièces d'imagerie.
EXPERTISE DE VALEUR : vous souhaitez connaître la valeur précise d’un animal.
EQUITAS réalise l’évaluation de la valeur de votre animal en fonction des critères objectifs que sont son âge, sa race, son sexe, ses origines, son utilisation, ses performances sportives ou zootechniques, son état physique et l’évolution des marchés.
LITIGE : vous êtes en conflit avec l’un de vos fournisseurs ou l’un de vos clients qui met en cause votre responsabilité civile professionnelle.
EXPERTISE AMIABLE CONTRADICTOIRE:
Eventuellement en relation avec votre assureur, EQUITAS organise les réunions d’expertise nécessaires à la gestion amiable des conflits qui vous opposent à des tiers, dans le respect du contradictoire.
EVALUATIONS DES PREJUDICES:
EQUITAS évalue tous les chefs de préjudices, qu’ils soient matériels ou immatériels, directs ou indirects, consécutifs ou non consécutifs.
ASSISTANCE TECHNIQUE LORS DES PROCEDURES JUDICIAIRES :
En relation avec votre avocat, EQUITAS vous assiste techniquement et scientifiquement pour la défense de vos intérêts lors de procédures judiciaires.
LES PROFESSIONNELS POUR LESQUELS NOUS INTERVENONS:
Eleveurs, vétérinaires, industriels, transporteurs, négociants, gardiens d’animaux, maréchaux-ferrants, organisateurs de manifestations, entraîneurs, centres équestres, cavaliers, inséminateurs, toiletteurs, etc…
EXPERTISE LORS D'UNE TRANSACTION, EXPERTISE DE VALEUR
EXPERTISE AMIABLE CONTRADICTOIRE
EVALUATION DES PREJUDICES
ASSISTANCE TECHNIQUE LORS DES PROCEDURES JUDICIAIRES
LECTURE BILAN RADIOGRAPHIQUE PREALABLE A L'ACHAT/VENTE
CONTRATS TYPES
Au travers de son département hippique, le Cabinet EQUITAS est chaque jour confronté aux nombreux litiges qui apparaissent à l’occasion de diverses situations spécifiques du monde du cheval.
Ils entraînent toujours des pertes de temps, un préjudice financier et de multiples tracas.
La plupart de ces aléas auraient pu être évités si les parties avaient pris soin de sceller leurs accords par un contrat écrit.
Dans ce but, EQUITAS a conçu sept modèles de contrats :
CONTRAT ACHAT-VENTE : vous projetez d’acheter ou de vendre un cheval.
Ce modèle de contrat précise notamment l’identité des co-contractants et de l’animal vendu, les conditions de la vente, le prix, les modalités de paiement et de livraison.
CONTRAT DE MISE EN PENSION : vous souhaitez placer votre cheval en pension.
Ce modèle de contrat précise notamment l’identité des co-contractants et de l’animal mis en pension, les dates, les conditions, le prix, les modalités de paiement, l’utilisation, le matériel, le transport et l’assurance.
CONTRAT DEPOT-VENTE : vous souhaitez confier votre cheval en vue de sa vente.
Ce modèle de contrat précise notamment l’identité des co-contractants et de l’animal placé en dépôt-vente, les conditions de la vente, le prix, la rémunération du dépositaire, les assurances, les responsabilités.
CONTRAT DE MISE AU PAIR : vous souhaitez placer votre cheval dans un centre équestre.
Ce modèle de contrat précise notamment l’identité des co-contractants et de l’animal mis au pair, les dates, les conditions, le prix, les modalités de paiement, l’utilisation, le matériel, le transport et l’assurance.
CONTRAT DE MISE EN EXPLOITATION : vous souhaitez confier l’exploitation de votre cheval.
Ce modèle de contrat précise notamment l’identité des co-contractants et de l’animal mis en exploitation, les conditions, la rémunération de l’exploitant, les assurances, les responsabilités, la vente.
CONTRAT DE COPROPRIETE : vous souhaitez acquérir un cheval avec une ou plusieurs autres personnes.
Ce modèle de contrat précise notamment l’identité des co-contractants et de l’animal en co-propriété, les conditions, la gestion de la carrière, les gains, les assurances, les frais d’exploitations, la cession.
CONTRAT DE TRANSPORT A TITRE GRACIEUX : vous souhaitez confier le transport de votre cheval.
Ce modèle de contrat précise notamment l’identité des co-contractants et de l’animal transporté, les conditions, le prix, les modalités de paiement, l’assurance et les responsabilités.
Vous souhaitez vous procurer ces modèles de contrat (au prix unitaire de 30 € TTC) :
Vous pouvez envoyer votre demande à l'adresse suivante equitas@orange.fr
Contrat achat- vente
Contrat de mise en pension
Contrat dépôt-vente
Contrat de mise au pair
Contrat de mise en exploitation
Contrat de co-propriété
Contrat de transport à titre gracieux
Contactez-nous pour découvrir nos services.
